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Échéances administratives ATL

A vos agendas !

Voici un rappel des différentes échéances importantes concernant le secteur de l’Accueil Temps Libre (ATL).   

 

Légende :    

 
 
 
 
 
 

   

 
 
 
 

Centre de vacances (CDV)   

 
 
 
 

   

 
 

Ecoles de devoirs (EDD)   

 
 
 
 

   

 
 

Dispositif de Partenariat Automne & Détente (PAD)   

 
 
 
 

   

 
 

Accueil extrascolaire de type 2 (AES2)    

 
 
 
 

   

 
 

Accueil extrascolaire de type 1 (AES1)    

 
 
 
 

   

 
 

Coordination ATL (CATL)  

Secteurs    

Intitulé   

Echéances   

Centres de vacances CDV   

Demande de subvention pour les activités d’Automne   

2 décembre 2022   

Accueil extrascolaire de type 1 (AES1)    

Demande de subsides    

Au plus tard trois mois après la fin du trimestre    

Accueil extrascolaire de type 1 (AES1)   

Encodage de l’ensemble des accueillantes/accueillants et responsables de projets des différents lieux agrées   

15 octobre 2022   

Accueil extrascolaire de type 2 (AES2)  

Encodage de l’ensemble des accueillantes/accueillants et responsables de projets des différents lieux agrées ainsi que leurs formations de base et continue  

Pour le 31 mars de chaque année  

Accueil extrascolaire de type 2 (AES2)  

Encodage des présences et chargement des fichiers “journées de présences”  

Au plus tard trois mois après la fin du trimestre  

Dispositif PAD (AES et/ou CDV)   

Demande de subsides des activités en partenariat durant les congés d’automne   

30 novembre 2022   

Coordination ATL (CATL)   

Encodage des PV de CCA  

Sans délai après la tenue de la CCA  

Coordination ATL (CATL)  

Transmission du plan d’action annuel et du rapport d’activité  

Au plus tard le 31 décembre de chaque année  

Coordination ATL (CATL)   

Demande de subvention pour la période du 1er octobre de l’année N-1 au 30 septembre de l’année N   

Au plus tard le 31 décembre de chaque année   

   

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